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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE
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CHATEAU LA PETITE CLOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PETITE CLOTTE
CHATEAU FOMBRAUGE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3577463
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
CHATEAU LA PETITE CLOTTE de CHATEAU FOMBRAUGE

Présentation de la marque CHATEAU LA PETITE CLOTTE

Déposée le 26 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA PETITE CLOTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) 33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PETITE CLOTTE est expirée depuis le 26 mai 2018.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , PASSION DE FOMBRAUGE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , CROIX DE L'ESPERANCE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , S.A.C.F. , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


CHATEAU FOMBRAUGE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES BARDES - 33330 - France - SIREN 597250406


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.